La méthanisation

La méthanisation2018-11-12T16:58:46+00:00

Parmi les projets de diversification des agriculteurs français, la méthanisation occupe une des premières places. Pourquoi un tel engouement ? Quels sont les intérêts et les contraintes d’un tel projet d’investissement ?

BIZOUARD étudie des projets d’installation de méthaniseurs en permanence pour ses clients, essentiellement dans l’Oise, l’Aisne et en Seine-et-Marne.

La méthanisation permet la production de biogaz à partir de matières organiques. Ce gaz, composé de méthane et de dioxyde de carbone, est produit par la fermentation de la matière organique en conditions anaérobiques, c’est à dire dans un milieu pauvre en oxygène, et sera injecté dans le réseau de GRDF après épuration. Les déchets organiques sont chauffés et brassés dans un méthaniseur, cuve hermétique également appelée « digesteur », et se décomposent. Hormis le biogaz produit, il demeure une matière résiduelle, appelée « digestat » qui peut alors être épandue et servir à enrichir les sols.

En juillet 2018, 553 méthaniseurs (y compris non agricoles) étaient en fonctionnement (estimation ATEE). L’objectif du gouvernement est d’atteindre 1 000 méthaniseurs en 2020.

  1. L’énergie produite par le méthaniseur est une alternative à l’énergie fossile, car renouvelable et produite localement
  2. Le procédé de méthanisation permet de valoriser les déchets organiques issus notamment de l’agriculture et de l’élevage, sans aucun prélèvement de ressource naturelle
  3. Le digestat issu de la méthanisation est épandu et permet d’enrichir le sol en matière organique
  4. Du fait de la taille de l’investissement et de la nécessité d’approvisionner le méthaniseur en quantité suffisante, ce type de projet permet aux agriculteurs de se diversifier en s’associant à plusieurs
  5. La diversification de l’exploitation agricole par l’investissement dans un projet de méthanisation est très souvent économiquement intéressante, sous réserve des aléas liés à ce processus industriel encore récent

En Ile-de-France, les méthaniseurs suivis par BIZOUARD sont essentiellement alimentés en matière première végétale issue des inter-cultures (1). C’est donc d’abord un investissement humain très important pour les céréaliers qui se lancent. C’est aussi un changement de métier : ils deviennent industriels, avec les problématiques qui les accompagnent, s’approprier le processus industriel, éviter les ruptures d’approvisionnement. L’autre grosse contrainte est réglementaire. Le code général des impôts qualifie notamment la méthanisation d’agricole à condition qu’au moins 50 % des matières entrantes soient issues d’exploitations agricoles et que le capital de la structure soit détenu majoritairement par des agriculteurs ou des sociétés ayant une activité agricole. A défaut, l’installation ne bénéficiera pas de l’exonération de CFE (cotisation foncière des entreprises).

(1) La France limite les cultures dédiées à la méthanisation à 15% des approvisionnements, le reste étant apporté par les inter-cultures.

Compte tenu de l’investissement – 3 à 6 M€ pour les projets que BIZOUARD accompagne – et du besoin en surfaces, les agriculteurs se lancent à plusieurs. Interrogé par le groupement AgirAgri pour les besoins de la lettre AA Savoir, Clément BIZOUARD précise que pour que leur association soit durable, la première question à trancher est celle du prix de cession interne entre l’agriculteur (en individuel ou société agricole type EARL, SCEA) souvent à l’impôt sur le revenu, et la structure qui supporte l’activité de méthanisation, en général une SAS à l’impôt sur les sociétés (à la fiscalité souvent plus favorable). Si le prix de revient de la matière première est de 100, le producteur vendra-t-il à 110 ou à 130 ? La question est de savoir qui fait la marge entre l’agriculteur et l’industriel. Cette question doit être étudiée très en amont du projet car les intérêts peuvent être divergents selon la taille et la stratégie des exploitations, selon la fiscalité de chacun.

Ce sont des problématiques qui relèvent de ce que l’on suit habituellement en droit des affaires. Nous rédigeons donc un Pacte d’associés qui précisera cette répartition de la marge  mais aussi la gouvernance de l’unité de méthanisation : sous prétexte que l’un met plus de terres en valeur que les autres, a-t-il la capacité de décider seul ? Le document essaiera également de prévoir toutes les situations futures qui pourraient mettre en péril le projet. Par exemple, une expropriation d’un des associés sur une partie des terres entraînera une perte de capacité d’approvisionnement. Va-t-il aussi perdre de son pouvoir et de son droit aux bénéfices ? On peut arriver à des situations où les unités de méthanisation seront très rentables, alors qu’en parallèle, les céréaliers pourront rencontrer des difficultés sur leur ferme… ces situations peuvent devenir explosives ! Il est primordial de les anticiper et de fixer les règles du jeu en amont du projet.

Un groupe de travail a été constitué en février 2018 dans le but de développer la méthanisation en France. Ce groupe est composé aussi bien de représentants de l’Etat, que de fédérations, gestionnaires, banques et associations de défense de l’environnement. Suite aux différentes réunions du groupe de travail, un certain nombre de mesures a été retenu. Retrouvez-les dans l’article relatif au développement de la filière méthanisation
Par ailleurs, Miimosa, n°1 du financement participatif en France pour l’agriculture et l’agro-alimentaire, commence à s’intéresser au financement de la méthanisation. Miimosa projette en effet de lancer d’ici la fin de l’année des possibilités de financement pour les sociétés de méthanisation. Cela s’adresse à des agriculteurs qui voudraient se lancer malgré une insuffisance de fonds propres. Plus d’informations à suivre dans les prochaines semaines…

BIZOUARD étudie en permanence entre 10 et 20 projets de diversification de type méthaniseur.

Spécialiste du domaine, BIZOUARD est le référent en matière de projets de méthanisation du Groupement AgirAgri, dont il est membre.

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